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Publié
03 avril 2024
Publié : 01/04/2022, mis à jour: 03/04/2024 à 15:23
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Chartes et conventions
Vous trouverez ici les chartes et conventions élaborées par la BULAC. À consulter ou réutiliser librement selon la Licence Ouverte 2.0.
Sur un lac en Finlande
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Publié
03 mai 2024
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11 mai 2021
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11 mai 2021
Modèle de convention de cession de documents, annexe de la Charte des dons.
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16 avril 2021
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Publié
21 juin 2021
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05 avril 2022
Charte documentaire du libre-accès, annotée après présentation au conseil scientifique de juin 2010.
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Publié
07 août 2021