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09 juillet 2025
Publié : 01/04/2022, mis à jour: 20/10/2026 à 11:08
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Documents cadres : le Code BULAC
Vous trouverez ici les documents de référence élaborés par la BULAC. À consulter ou réutiliser librement selon la Licence Ouverte 2.0.
Sur un lac en Finlande
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02 septembre 2026
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07 mai 2025
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03 avril 2024
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03 mai 2024
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11 mai 2021
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11 mai 2021
Modèle de convention de cession de documents, annexe de la Charte des dons.
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16 avril 2021
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Charte documentaire du libre-accès, annotée après présentation au conseil scientifique de juin 2010.
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07 août 2021